Règlement

Règlement

1. Dénomination et objet

Sous la dénomination « Vespa Club La Louvière » (VCLL) est instituée une association sans but lucratif (ASBL) affiliée au VESPA CLUB de Belgique (VCB) qui a pour but premier l’organisation d’activités diverses, en relation avec les anciens cyclomoteurs de marque Vespa et principalement des balades motorisées.


2. Membres

Sont de plein droit membres effectifs du VCLL, les personnes en ordre de cotisation.


3. Cotisation

La cotisation annuelle des membres est fixée à 30 €. Une carte de membre individuelle leur est délivrée. Cette carte leur ouvre l’accès à toutes les activités du VCLL et aux balades annuelles des autres clubs affiliés au VCB, aux « Belgian Vespa Days » et aux Vespa World Day.


4. Assurance

Comme tout véhicule, les cyclomoteurs doivent être, au minimum, couverts par une assurance RC. Il est de la responsabilité des membres d’effectuer les démarches nécessaire pour s’acquitter de cette obligation.


Via la FBVA, l’affiliation à notre club permet d’obtenir des conditions favorables auprès de la compagnie d’assurance Marsh pour les véhicules anciens pour autant que le contractant soit en ordre de cotisation pour le 25 janvier au plus tard.


Le courtier en assurance SIMAR propose également des produits d’assurance spécialisés pour les véhicules classés comme « ancêtres ».


5. Règlement des activités

5.1 Participation

La participation aux activités vaut acceptation sans limite du présent règlement.

Les membres du VCLL et les membres des autres clubs affiliés au VCB peuvent participer à toutes les activités du VCLL pour autant qu’ils satisfassent à toutes les éventuelles exigences particulières à l’activité.

Les participants prennent part de leur propre initiative aux activités organisées par le comité du VCLL. Lorsqu’une participation financière est demandée pour une activité, le payement vaut inscription définitive et n’est pas remboursable sauf annulation de l’activité par le VCLL.


5.2 Abandon de recours

La participation aux activités implique l’abandon de tout recours, tant pour le membre que pour ses ayants-droits, ses héritiers, ses proches (parents, conjoint, enfants), son passager éventuel et leur assureur respectif, envers les organisateurs des activités proposées par le VC ainsi que leurs assureurs pour tous dommages subis avant, pendant et après l’activité. En cas de décès, le présent abandon de recours contient engagement de porte-fort pour les ayants-droits, les héritiers, les proches et leurs assureurs.


5.3 Annulation

Les organisateurs se réservent le droit de modifier le programme ou d’annuler une activité compte tenu du nombre de participants, de la météo ou de cas de force majeure. En cas d’annulation, l’éventuelle participation financière des inscrits sera remboursée.


5.4 Activité « balade »

La participation aux balades en tant que conducteur implique le respect de quelques règles complémentaires :


• être en règle avec les dispositions légales concernant les motos ou vélomoteurs en Belgique et dans l’UE ;

• être porteur d’un permis de conduire valable ;

• être correctement assuré pour le véhicule utilisé ;

• le port d’un casque homologué est obligatoire ;

• ne pas conduire sous influence d’alcool ni d’autres drogues ou stimulants et respecter le code de la route ;

• respecter les consignes des organisateurs et capitaines de routes et ne pas dépasser le véhicule ouvreur.


Les peines, amendes, et frais éventuels de quelque nature qu’ils soient, encourus à la suite d’infractions au code de la route et à toute autre disposition légale, seront exclusivement à la charge du conducteur.


En aucun cas, le VCCL et les organisateurs de la balade ne peuvent être tenus pour responsable en cas d’accident.


6. Modifications

Le présent règlement ne peut être modifié que par le Comité du VCLL.